Widget Opérations imposables
Le widget Opérations imposables fournit de l’information sur les opérations ayant une incidence fiscale qui ont été effectuées dans un compte au cours d’une année civile donnée. Cette information est nécessaire pour la déclaration fiscale du titulaire du portefeuille. Contrairement à tous les autres widgets qui utilisent une date d’opération, le widget Opérations imposables fournit de l’information sur les opérations ayant une incidence fiscale qui ont été effectuées dans un compte au cours d’une année civile donnée en fonction de la date de règlement.
Pour sélectionner l’année qui vous intéresse, cliquez sur la flèche ans le coin supérieur droit du widget. Un menu déroulant des différentes années comprises dans la période définie dans le sélecteur de dates s’affichera.
Remarque: Situé dans la partie supérieure de la page, le sélecteur de dates vous permet de définir la période et l’intervalle couverts par les widgets dans chaque espace de travail et par les outils des autres pages de l’application.
Les années où aucune opération imposable n’a été effectuée ne peuvent pas être sélectionnées. Les années pour lesquelles des opérations imposables ont été enregistrées pour seulement une partie de l’année apparaissent dans le menu déroulant avec les dates précisant à quel moment de l’année elles sont survenues (voir la figure 1). Les opérations imposables sont réparties selon l’année civile, puisque le titulaire du portefeuille doit produire une déclaration distincte pour chaque année où des opérations imposables ont été effectuées.
Figure 1 – Dans le menu déroulant, les années où il n’y a eu aucune opération imposable portent la mention « Aucune opération ».
Si aucune opération imposable n’a été effectuée durant la période définie dans le sélecteur de dates, le widget affiche un message à cet effet.
Une fois que vous avez sélectionné une année, le widget classe les opérations imposables qui sont survenues cette année-là par catégorie et affiche leur valeur sous les onglets suivants:
Tout – Montant net combiné gagné pour les différents types d’opérations imposables
Revenu – Montant total payé à l’investisseur pour avoir détenu le titre (p. ex., dividendes, intérêts)
G/P en capital – Total des gains ou des pertes associés à l’ensemble des opérations d’achat et de vente imposables
Frais et dépenses – Coût lié aux services financiers, à la réglementation, etc. (valeurs négatives qui sont déduites du bénéfice net)
Chaque onglet inclut un chiffre entre parenthèses qui indique le nombre d’opérations imposables correspondant et le dernier solde (voir la liste ci-dessous) des opérations de l’onglet.
En cliquant sur l’onglet, vous accédez à un tableau qui fournit de l’information sur les opérations qu’il renferme, incluant ceci:
Type – Type d’opération qui a été effectué
Date de l’opération – Date à laquelle l’opération a été effectuée (c’est-à-dire le moment où une entité achète des unités d’un titre à la suite d’un ordre passé par l’investisseur)
Date de règlement – Date à laquelle l’opération est finalisée (c’est-à-dire le moment où l’investisseur paie les unités achetées en son nom et en devient le propriétaire)
Titre – Nom ou code du titre visé par l’opération (passez votre curseur sur cette donnée pour faire apparaître le nom complet et le code du titre)
Devise du titre – Devise dans laquelle le titre a été vendu, représentée par le drapeau correspondant
Quantité – Nombre total d’unités visées par l’opération
Montant du règlement – Coût du titre dans la devise habituellement utilisée par le titulaire du portefeuille pour effectuer ou recevoir un paiement
Montant converti – Montant du règlement dans la devise de présentation que vous avez définie dans le sélecteur de devise
G/P réalisé(e)s – Gains ou pertes résultant d’une opération de « vente »
Solde – Bénéfice associé aux opérations figurant sous l’onglet pour une année d’imposition donnée (calculé en utilisant le montant du règlement ou les gains/pertes réalisé(e)s des opérations)
Remarque: Le sélecteur de devise est situé près du coin supérieur droit des pages de widgets dans Portail Client.
À l’exception de l’onglet Tout, les onglets n’incluent pas tous les éléments d’information décrits ci-dessus (p. ex., l’onglet Revenu n’indique pas le gain ou la perte réalisé(e) pour les opérations de type Revenu, puisque ces opérations ne sont pas associées à la vente de titres)
Les opérations sont présentées en ordre chronologique inversé afin que le solde le plus récent apparaisse dans le haut de la liste.
S’il y a eu beaucoup d’opérations au cours de l’année que vous avez sélectionnée, vous pouvez naviguer dans les listes du widget en utilisant les numéros de page dans le coin inférieur gauche ou les flèches dans le bas de l’écran à droite, et vous pouvez agrandir et réduire le widget en vous servant des boutons Redimensionner dans le coin inférieur droit de l’écran.